Marque expirée - Marque en non vigueur

HTL
planeth-jftl sarl

Numéro de dépôt :
3428025
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2016
HTL de planeth-jftl

Présentation de la marque HTL

Déposée le 5 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) planeth-jftl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HTL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) planeth-jftl domicilié(e) 1 LA GESTERE,31230 AMBAX - 31230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 916 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, planeth-jftl domicilié(e) 1 LA GESTERE,31230 AMBAX - 31230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTL est expirée depuis le 5 mai 2016.

planeth-jftl a également déposé les autres marques suivantes : PLANETH tourisme , PROVENANCES , Plan nature


planeth-jftl sarl - 1 LA GESTERE,31230 AMBAX - 31230 - France - SIREN 487916439


planeth-jftl - 1 LA GESTERE,31230 AMBAX - 31230 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet partiel n°451174 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.